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des TSSMA
Spécialité Techniques Agricoles
Situation fonctionnelle des TSSMA TA Les techniciens supérieurs des services du ministère chargé de l’agriculture, spécialité "Techniques Agricoles" (TSSMA.TA) appartiennent à un corps de fonctionnaires de catégorie B prévue dans l’ordonnance relative au statut général des fonctionnaires. Ils se situent hiérarchiquement entre les ingénieurs d’agronomie, les ingénieurs du génie rural des eaux et des forêts et les ingénieurs des travaux du ministère chargé de l’agriculture d’une part, les agents de catégorie C techniques et administratifs d’autre part. Le corps des techniciens supérieurs des services du ministère chargé de l'agriculture comporte trois grades :
Présentation générale du métier
- Les missions En tant que fonctionnaires, les TSSMA.TA contribuent à l'exécution de missions d'Etat concernant l'orientation des productions animales et végétales, le maintien et la modernisation des exploitations, la protection des végétaux et de l'environnement, les enquêtes et études statistiques et économiques, l'élevage des chevaux et le développement des activités hippiques. - Les lieux d'exercice Participant à toutes les tâches techniques ou économiques qui incombent aux services déconcentrés du ministère de l’agriculture et de la pêche, les TSSMA.TA sont prioritairement affectés dans ces services mais ils peuvent aussi être amenés à servir dans l’administration centrale, dans les écoles d’application, dans certains services ou établissements de recherches ou d’études. En avril 2000, d'après les éléments communiqués par le bureau de gestion des filières techniques (direction générale de l'agriculture au ministère de l'agriculture et de la pêche), 802 techniciens de la spécialité Techniques agricoles sont en activité et 30 en formation à l'INFOMA. De l'examen des résultats présentés ci-après, il ressort que 85 % des techniciens sont affectés dans les services déconcentrés du ministère de l'agriculture et de la pêche dont 64 % en DDAF et que le secteur de l'économie agricole représente près de 40 % des emplois proposés.
Répartition par service
Répartition par nature d’activités
En première affectation, pour les trois dernières promotions, les techniciens stagiaires sont affectés prioritairement en service départemental de l'économie agricole {56 % des affectations}. 15 % d'entre eux prendront des postes d'assistant au responsable des systèmes d'informations [ARSI].
- Les partenaires professionnels Outre, la collaboration avec ses collègues de l'ensemble des services de la DDAF, de la DDSV ou de la DRAF, le technicien travaille avec de nombreux partenaires : - les administrations : Direction Régionale de l'Environnement, Direction Départementale des Affaires Sanitaires et Sociales, Direction de la Jeunesse et des Sports, Direction Départementale de la Concurrence, de la Consommation et de la Répression des Fraudes - l'Association Départementale pour l'Aménagement des Structures des Exploitations Agricoles - le Centre National pour l'Aménagement des Structures des Exploitations Agricoles - la chambre d'agriculture - la Société d'Aménagement Foncier et d'Etablissement Rural - les syndicats agricoles - les offices - les coopératives et les groupements de producteurs agricoles - les banques partenaires de l'agriculture - les collectivités locales - les associations - l'Institut National de la Statistique et des Etudes Economiques - les douanes, la justice, la police Dans le cadre du suivi des dossiers individuels, il est en relation avec un grand nombre d'agriculteurs.
- Les activités professionnelles Ce qui caractérise le métier de TSSMA.TA est la grande diversité des activités. Dans la suite du document, celles-ci sont classées : - d'une part, par catégorie afin de mettre l'accent sur les activités de type transversal, communes à l'ensemble des techniciens et qui permettent de définir les principales caractéristiques du métier et d'en déduire la majorité des objectifs pédagogiques ; - d'autre part, par secteur d'activité. Pour mieux tenir compte des situations professionnelles liées aux spécificités des services, des fiches d'activités ont été rédigées pour les quatre secteurs les plus représentatifs au niveau de la fréquence des affectations : l'économie agricole, la protection des végétaux, la statistique agricole et l'équitation. Ces fiches d'activités présentent la liste exhaustive des tâches confiées aux techniciens, sachant que l'activité de chaque technicien résulte de la combinaison d'un nombre limité de tâches déterminé par le type d'emploi occupé et le service d'accueil. Ces fiches d'activités permettent de définir la spécificité des emplois liés au secteur d'activités et de définir les objectifs pédagogiques des modules de préparation au premier emploi.
Les activités professionnelles des TSSMA.TA peuvent être classées en deux grandes catégories : - des activités principales exercées par la majorité des TSSMA.TA dans le déroulement de leur carrière, - des activités spécifiques dépendantes du contexte professionnel.
Activités principales du technicien
Activités spécifiques
Guide des sigles
- Service départemental et régional d'économie agricole page 19 - Service régional de la protection des végétaux page 23 - Service départemental et régional de la statistique agricole page 27 - Etablissement public des haras page 29
En service départemental de l'économie agricole, le rôle du TSSMA.TA est de mettre en œuvre les directives européennes et nationales relatives à l'agriculture. Lui sont confiées dans ce cadre des missions régaliennes, techniques et économiques. Le technicien travaille en étroite relation avec un ingénieur et encadre une équipe d’agents. Il gère les différents dossiers qui lui incombent avec de nombreux partenaires externes (professionnels, organismes instructeurs, financeurs, payeurs …). Il est chargé d'activités très variées : instruction de dossiers, participation ou animation de réunions, information des agriculteurs, contrôles sur le terrain, rédaction de documents divers, utilisation de logiciels professionnels ... qui concernent :
Le maintien et le développement des exploitations agricoles Le technicien contrôle les dossiers, prépare les décisions d'attribution des aides accordées concernant la dotation aux jeunes agriculteurs, les prêts bonifiés, les plans d’amélioration matérielle, les agriculteurs en difficulté, les préretraites. Il assure la gestion administrative et réglementaire du contrôle des structures. Il présente l'ensemble de ces dossiers à la Commission Départementale d'Orientation Agricole (CDOA) et rédige les arrêtés préfectoraux notifiant la décision administrative aux agriculteurs. Dans le cadre de l'installation des jeunes agriculteurs, il assure le secrétariat et peut animer la commission des stages «six mois». Il assure le suivi des sociétés et anime le comité d’agrément des GAEC. Il assure le secrétariat du comité des baux ruraux chargé de définir le prix du fermage et prépare les arrêtés préfectoraux correspondants.
Le Contrat Territorial d'Exploitation (CTE) – Le Contrat d’Agriculture Durable (CAD) Dans un objectif d’approche multifonctionnelle de l’agriculture, le technicien participe à l'élaboration des contrats types départementaux et des contrats collectifs. Il instruit les dossiers individuels en relation avec les organismes partenaires. Il prépare l’examen de l'ensemble des dossiers présentés en CDOA et notifie les décisions préfectorales d'agrément des contrats individuels. Il réalise le contrôle administratif des CTE/CAD et participe à l'évaluation des programmes.
La gestion des aides et des droits à produire Le technicien gère l'ensemble des aides à la production accordées aux exploitants dans le cadre de la PAC dans les secteurs végétal et animal et des mesures agri-environnementales. Il veille à l'application de la réglementation. Il adapte ou élabore le manuel de procédure relatif à chaque prime. Il participe au recrutement des vacataires, à leur formation et à leur encadrement lors de la saisie des dossiers, les contrôles administratifs et de terrain (contrôle des animaux). Il informe et accueille les agriculteurs et, au besoin, apporte un conseil réglementaire. Il contrôle les dossiers et prépare les notifications de pénalités suite aux contrôles. Il contrôle le respect des instructions nationales en matière d'identification des animaux et dans ce cadre, il participe au suivi de l’Etablissement Départemental de l'Elevage (EDE). Il gère des aides conjoncturelles nationales. Il gère les droits à produire et les droits à primes. Il anime les commissions spécialisées chargées du suivi des réserves départementales de droits, en amont de la CDOA, dont il assure le secrétariat (convocations, préparation des dossiers et procès verbaux de réunion). Il notifie les droits aux agriculteurs. Il actualise la base informatisée des producteurs du département.
Le programme de maîtrise des pollutions d’origine agricole [PMPOA] Le programme de maîtrise des pollutions liées aux effluents d’élevage [PMPLEE] Dans le cadre du guichet unique, le technicien centralise les informations et contrôle les demandes de DEXEL (Diagnostic environnemental de l'EXploitation d'ELevage). Il instruit les dossiers de mise aux normes, après une visite préalable de l'exploitation. Il assure le secrétariat et peut animer le comité de suivi départemental. Il établit les arrêtés de subventions. Il contrôle sur factures la réalisation des travaux et en assure la réception, éventuellement en partenariat avec les divers financeurs.
L’aménagement foncier Le technicien anime les commissions communales d’aménagement foncier. Il représente l’Etat et assure le contrôle de légalité du remembrement. Il organise la procédure administrative et financière et assure le suivi de la réalisation des travaux connexes. Cette étape est réalisée en partenariat avec le technicien du génie rural. Il joue le rôle de médiateur entre les différents partenaires (propriétaires, géomètres, conseil général, élus, agriculteurs). Il peut être amené à suivre les dossiers de réclamation et à animer la commission départementale d’aménagement foncier. L’aménagement rural Le technicien peut participer à la mise en place d’opérations de développement rural, à l’échelon local, en partenariat avec les collectivités et les organismes agricoles. Dans ce cadre, il assure l'instruction et le suivi des contrats passés avec les agriculteurs, en relation avec les services concernés de la préfecture et de la Direction Régionale de l 'Agriculture et de la Forêt.
Le suivi de l’organisation économique Le suivi des coopératives, des coopératives d'utilisation de matériel en commun, des groupements de producteurs Le technicien instruit les demandes d'agrément au niveau départemental et prépare l'arrêté préfectoral. Il procède au contrôle annuel de ces organismes.
Le suivi des organisations de producteurs et des programmes opérationnels dans le cadre de l'Organisation Commune des Marchés des fruits et légumes Le technicien assure l’instruction des demandes de reconnaissance des organisations de producteurs et leur contrôle. Il instruit les demandes de programmes opérationnels, contrôle leur application, valide le montant des fonds opérationnels. Il peut être amené à représenter le directeur départemental de l’agriculture et de la forêt aux assemblées générales annuelles.
Les industries agro-alimentaires Le technicien peut gérer les primes d'orientation agro-alimentaire ayant pour objet le développement de la filière agro-alimentaire et en assure le contrôle sur place.
Les marchés Le technicien peut réaliser, en relation avec le Service des Nouvelles des Marchés (SNM), le relevé des prix sur les marchés de gros en fruits et légumes. Il peut également animer les réunions de cotations des animaux sur les marchés aux bestiaux.
Les concours agricoles Le technicien assure l'inscription, le suivi administratif et l'organisation de la présélection départementale des concours par produit. Il fait partie des jurys de différents concours (concours de produit, concours de labour, concours de jugement de bétail par les jeunes). Il peut en assurer la présidence et/ou le secrétariat.
Les bénéfices agricoles forfaitaires Le technicien peut assister à titre consultatif aux réunions des commissions des grandes cultures et des cultures spécialisées. En cas de litige, il transmet un rapport au ministère de l’agriculture.
Les calamités agricoles Le technicien peut assurer le suivi de la procédure de mise en place des missions d'enquête : convocation du comité départemental d'expertise, préparation des dossiers qui seront examinés par ce comité, procès-verbaux des réunions, préparation des arrêtés préfectoraux, diffusion et traitement des dossiers d'indemnisation.
Les aspects juridiques Le technicien participe au contrôle de légalité des aides publiques versées par les collectivités territoriales ou autres établissements publics. Il peut rédiger en relation avec sa hiérarchie les mémoires en défense pour les dossiers dont il a la charge, en cas de recours auprès du tribunal administratif. Il peut être amené à donner son avis sur des dossiers suivis par d’autres services, comme les installations classées, les permis de construire.
Tout comme les ingénieurs, mais avec des modalités d’action plus appliquées, le TSSMA.TA prend en charge plusieurs activités :
Dans ce cadre, le TSSMA.TA travaille en étroite collaboration avec les ingénieurs des services. Il est souvent aux côtés des agents des DDAF pour s’informer, confronter ses opinions à l’épreuve de situations particulières, vérifier ses hypothèses. Il rédige des notes et des comptes rendus de réunions.
En Service Régional de la Protection des Végétaux, le TSSMA.TA est chargé principalement de missions techniques et régaliennes visant à protéger les cultures des principaux ennemis. Au sein de son service, il travaille en relation étroite avec un ingénieur et peut manager une équipe d'agents. Il assure les activités suivantes :
Le diagnostic Le technicien conduit, sous l’autorité d’un ingénieur, les études et diagnostics particuliers de laboratoire nécessaires dans le cadre de l’activité des avertissements agricoles et de la surveillance du territoire. Notamment, il prélève, traite les échantillons, identifie les ennemis des cultures et établit un diagnostic ou interroge le laboratoire national compétent.
L’avertissement agricole Le technicien analyse la situation phytosanitaire, il estime le risque d’attaque et prévoit le développement des parasites des cultures. Pour cela, il emploie les modèles informatisés de prévision des attaques. Il transmet ensuite les informations et élabore les préconisations. Il participe à la rédaction et à la diffusion des bulletins d'avertissements agricoles. Il rédige des articles techniques.
L’expérimentation Le technicien met en œuvre les différents schémas d’application des protocoles, c’est-à-dire choisit les parcelles et le matériel végétal. Il réalise les diverses opérations imposées par le protocole : mise en place de l'essai, traitements et notations. Il regroupe les résultats et les interprète en utilisant les outils statistiques et informatiques mis à sa disposition. Il rédige les comptes rendus d’essais. Il fait visiter les essais aux représentants des firmes phytosanitaires et peut organiser des séances d'information technique pour les professionnels. Il peut participer à l'organisation de manifestations techniques et animer des stands.
Les contrôles à l'importation et à l'exportation A l’importation, le technicien vérifie la conformité des documents phytosanitaires d’origine, avec la législation européenne, l’identité des végétaux importés et l’absence de parasites de quarantaine, ainsi que le respect des autres exigences phytosanitaires réglementaires françaises. A l’exportation, il prend connaissance de la réglementation phytosanitaire du pays destinataire et s’assure que les végétaux exportés la respectent. Pour cela, il choisit les lots à contrôler, procède à un échantillonnage, réalise une observation visuelle afin de vérifier le respect des exigences phytosanitaires et transmet, si nécessaire, l’échantillon au laboratoire compétent. A l’issue du contrôle, il délivre les documents officiels prévus à cet effet et fait part de sa décision. Il se tient informé des situations et des exigences phytosanitaires des autres pays. Il réalise des synthèses annuelles sur l'ensemble des activités de contrôle.
La surveillance du territoire Le contrôle à la production et à la commercialisation. Le technicien vérifie la présence ou l’absence de parasites nuisibles dans les établissements produisant et commercialisant des végétaux. Pour cela, il procède à des contrôles administratifs et techniques de ces derniers et en cas de conformité leur délivre le passeport phytosanitaire européen. Il utilise un logiciel informatique afin de gérer les entreprises et de réaliser des synthèses annuelles d’activités. La surveillance du territoire Le technicien est également chargé de surveiller l’ensemble du territoire régional. Il peut mettre en œuvre des suivis spécifiques d’organismes nuisibles dans le cadre d’enquêtes ou de prospections. Il peut prendre des mesures de prophylaxie et d’éradication dans le respect de la législation en vigueur. L’animation des réseaux d’observateurs Le technicien prospecte, recherche des maladies ou des parasites et recueille diverses informations techniques grâce à des réseaux d’observateurs. Il informe les avertisseurs et les expérimentateurs de ses observations. Il prévient et conseille les agriculteurs par le biais des avertissements agricoles, de tours de plaine et de réunions d’informations techniques organisées avec des partenaires professionnels agricoles. Les organismes génétiquement modifiés (OGM) Dans le cadre de la législation (sur la dissémination volontaire) des OGM, le technicien contrôle la conformité des expérimentations mises en place. Pour réaliser ces contrôles, il doit être assermenté spécifiquement. Dans le cadre de la biovigilance, il met en place une surveillance biologique de la culture OGM afin de déceler l’apparition éventuelle d'effets non intentionnels sur l’environnement. En cas de non conformité à la législation, il peut établir dans les deux cas des procès-verbaux.
L’utilisation des produits phytosanitaires Le technicien enregistre les demandes d’agrément des distributeurs et des applicateurs de produits phytosanitaires. Il participe à la certification des agents Il vérifie les critères exigés et propose l'agrément. Il doit également être en mesure de contrôler l’utilisation et la commercialisation des produits phytosanitaires auprès des distributeurs et des applicateurs. Il doit notamment s'assurer du respect des conditions d'emploi définies dans le cadre de l'homologation. Il peut décrire le processus d’homologation des spécialités phytosanitaires et en préciser les étapes. Il se tient informé des conditions d'emploi des produits phytosanitaires.
L’environnement Le technicien participe à l’organisation et à l’animation de réunions interministérielles concernant la pollution des eaux par les produits phytosanitaires. Ces réunions sont organisées en partenariat avec les organismes professionnels, les élus locaux, les autres administrations et diverses associations de protection de l’environnement. Elles peuvent aboutir à la production et la vulgarisation de documents sur le bon emploi des produits phytosanitaires. Il participe également à la mise en place d’expérimentations concernant la recherche de divers produits phytosanitaires dans les eaux de drainage ou les cours d’eau. Il est également amené à encadrer des vacataires recrutés pour la mise en œuvre de divers prélèvements. Il participe à la mise en place d’enquêtes auprès des utilisateurs (agriculteurs, collectivités territoriales, SNCF, DDE ...) sur l’emploi des produits phytosanitaires et le devenir des emballages.
Selon qu’il est affecté dans un service départemental (de 2 à 5 personnes) ou régional (de 6 à 12 personnes) de statistique agricole, le TSSMA.TA accomplit des tâches très différentes. Alors qu’en service régional de la statistique agricole (SRSA), une certaine spécialisation peut exister (informatique, enquêtes, comptes, synthèses, études et diffusion), en service départemental de la statistique agricole (SDSA), | |||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
